Propriétaire du site Internet

Emmanuel HENKE – La Ruche des Savoirs
29, Impasse des Coccinelles – Roasson – 73 410 LA BIOLLE

SIRET 893295642 00019 – RCS CHAMBERY
SASU au Capital de 1000 €
N° dĂ©claration d’activitĂ© de formation : 84 73 02309 73 auprĂšs du prĂ©fet de rĂ©gion Auvergne-RhĂŽne-Alpes (cet enregistrement ne vaut pas agrĂ©ment de l’Etat)

SIRET 512333329 00047 – RCS CHAMBERY
Micro Entreprise
N° déclaration Service à la Personne : 512333329

Responsable de la publication

Emmanuel HENKE
Téléphone : +33.(0) 7 54 35 00 00
Email : emmanuel@henke.fr

Signes distinctifs

Le nom de domaine https://la-ruche-des-savoirs.fr appartient à Emmanuel HENKE.

HĂ©bergement du site

Le site https://la-ruche-des-savoirs.fr est hébergé par :

GANDI SAS
63-65 boulevard Massena
75013 Paris FRANCE

Immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
N° TVA FR81423093459
Téléphone : +33.(0) 1 70 37 76 61
Email : direction/AROBASE\gandi.net

Pour plus d’informations, visitez le site de Gandi.

Propriété intellectuelle et contrefaçon

Les droits de propriété intellectuelle afférents au site la-ruche-des-savoirs.fr appartiennent à Emmanuel HENKE.

Emmanuel HENKE est titulaire de la marque : « La Ruche des Savoirs« . Cette marque a Ă©tĂ© dĂ©posĂ©e Ă  l’INPI le 22 aoĂ»t 2017, publiĂ©e au BOPI Marques 2017-37 du 15 septembre 2017 sous le numĂ©ro 17 4 383 622.

A ce titre, toute utilisation de la marque « La Ruche des Savoirs » sans autorisation prĂ©alable et accord Ă©crit de Emmanuel HENKE fera l’objet d’un recours auprĂšs des juridictions civiles compĂ©tentes afin d’obtenir rĂ©paration du prĂ©judice, tel que dĂ©fini par le Code de la propriĂ©tĂ© intellectuelle – Livre VII.

Les liens entrants vers le site internet ne nĂ©cessitent aucune autorisation prĂ©alable. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de son propriĂ©taire est prohibĂ©e, sauf mentions contraires explicites. Elle pourra entraĂźner des actions et poursuites judiciaires telles que prĂ©vues par le code de la propriĂ©tĂ© intellectuelle et/ou le code civil.

Les images, illustrations et vidĂ©os sont des Ă©lĂ©ments rĂ©alisĂ©es par l’Ă©diteur du site. Les droits d’auteur s’y appliquent. D’autres mĂ©dias proviennent de banques images, dont le propriĂ©taire du site s’est acquittĂ© des droits nĂ©cessaire Ă  leur utilisation : achat ou attribution conforme Ă  leur licence.

Limitations de responsabilité

La Ruche des Savoirs ne pourra ĂȘtre tenu responsable des dommages directs et indirects, causĂ©s au matĂ©riel de l’utilisateur lors de l’accĂšs au site et rĂ©sultant soit de :

  • l’utilisation d’un matĂ©riel ne rĂ©pondant pas aux spĂ©cifications fonctionnelles adĂ©quates (technologie javascript, cookies, navigateur rĂ©cent),
  • l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilitĂ©
  • la prĂ©sence de virus sur le poste client

La Ruche des Savoirs ne pourra Ă©galement pas ĂȘtre tenu responsable des dommages indirects consĂ©cutifs Ă  l’utilisation du site. Par exemple : une perte de marchĂ© ou perte d’une chance.

CNIL

Les donnĂ©es recueillies dans le cadre de ce site internet ont fait l’objet d’une dĂ©claration Ă  la CNIL sous le numĂ©ro : 2096324.

Les informations recueillies sur ce site sont enregistrĂ©es dans un fichier informatisĂ© traitĂ© par Emmanuel HENKE pour :
la gestion des achats, les demandes des prospects, les informations personnelles clients, les commentaires / questions / réponses des visiteurs du site internet.

Elles sont conservĂ©es pendant la durĂ©e de vie du site internet et de l’activitĂ© professionnelle du propriĂ©taire du site. Elles sont destinĂ©es de façon exclusive Ă  un usage interne, Ă  des fins d’amĂ©lioration et de rendu des services proposĂ©s ou pour archivage des Ă©changes effectuĂ©s au travers du site. Les donnĂ©es sont traitĂ©es uniquement par le propriĂ©taire et Ă©diteur du site internet.

ConformĂ©ment Ă  la loi « informatique et libertĂ©s », vous pouvez exercer votre droit d’accĂšs aux donnĂ©es vous concernant et les faire rectifier en contactant le propriĂ©taire.

Des espaces interactifs (commentaires, formulaires, forums) sont à la disposition des utilisateurs. La Ruche des Savoirs se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace et qui contreviendrait à la législation applicable en France.

Le cas Ă©chĂ©ant, La Ruche des Savoirs se rĂ©serve Ă©galement la possibilitĂ© de mettre en cause la responsabilitĂ© civile et/ou pĂ©nale de l’utilisateur, notamment en cas de message Ă  caractĂšre raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisĂ© (texte, photographie
).

Cookies et mesure d’audience

https://www.cnil.fr/fr/solutions-pour-la-mesure-daudience

Cliquez ici pour vous opposer aux cookies de mesure d’audience de Google